Documents utiles

Réunion de lancement des projets Nano-Innov/RT

• Présentation du 9 Décembre 2009
• FAQ : Vous trouverez-ici les question/réponses émises lors de la réunion du 9 décembre 2009

Fournitures des rapports:

• Q: Quand faut-il fournir le rapport final ?
  R : Le rapport final doit être fourni après la date officielle de fin de contrat et dans un délai maximum de 2 mois.

Obligations contractuelles:

• Q : Le texte de l'appel donnait le choix entre les brevets et les preuves de concept comme critère de réussite. Qu'en est-il exactement ?
  R : Le contrat passé avec chacun des partenaire est très explicite il faut satisfaire aux deux critères.
• Q : Par quoi se traduira le non respect des objectifs ?
  R : Le contrat précise d'une part toutes les exigences contractuelles ainsi que les manquements qui peuvent être assimilés à une rupture de contrat. Comme pour tout contrat, une rupture peut induire des conséquences plus ou moins imporantes allant de la retenue du solde final au remboursement des sommes versées.
• Q : Trois projets sont toujours en liste d'attente. Quel est leur avenir ?
  R : Si les arbitrages financiers de fin d'année permettent de dégager les sommes nécessaires à leur lancement ces projets pourront être retenus. La fin de l'année étant très proche cette possibilité semble peu probable.
• Q : Pour le règlement des facture de matériel est-la date de commande qui est prise en compte ?
  R : Non. Les factures sont réglées sur réception des pièces justificatives et en l'occurence du bon de livraison.

Prévention / Sécurité :

• Q : Les projets prennent-ils en compte la dimension sécurité des personnes et de l'environnement dans leur programme de travail ?
  R: Il est demandé à tous les projets et en particulier ceux portant sur la synthèse de matériaux d'intéger la dimension sécurité. Chaque Centre d'Intégration Nano-Innov mettra en place en 2010 des correspondants sécurité qui pourront être consultés.

Revue de projets :

Q : Les projets audités ont-il connaissance préalable des membres des comités pour prévenir des problèmes de confidentialité ?
R: Oui et il est possible au projet de récuser des membres du comité en raison de conflits d'intérêts. De plus tous les membres présent doivent signer un accord de confidentialité spécifique à cette revue.

Suivi de projet :

• Q : Quel est l'implication des correspondants scientifiques de la délégation ?
  R : Les deux correspondants scienctifiques de la délégation suivent ensembles les résultats technique de tous les projets courants des programmes PNANO, P3N et NANO-INNOV/RT. Vous pouvez donc prendre contact avec n'importe quel des deux pour toute question relative à votre projet. Nous donnons la priorité des visites aux projets présentant des difficultés mais gérons nos déplacement en fonction des disponibilités.